Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.omegayoga.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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3. Conditions générales d’utilisation du site et des services pouvant y être proposés

L’utilisation du site www.omegayoga.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.omegayoga.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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4. Description des services fournis

Le site www.omegayoga.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et services de M. Bartholomé Matthieu.
M. Bartholomé Matthieu ou Daniel Schweyckart s’efforcent de fournir sur le site www.omegayoga.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, M. Bartholomé Matthieu ou Daniel Schweyckart ne pourront être tenus responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leurs faits ou du fait d’un tiers partenaire susceptible de fournir ces informations à M. Bartholomé Matthieu ou à Daniel Schweyckart.
Toutes les informations indiquées sur le site www.omegayoga.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.omegayoga.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Limitations contractuelles sur les données techniques

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6. Limitations de responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

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8. Liens hypertextes et cookies

Le site www.omegayoga.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation et à la demande de M. Bartholomé Matthieu. Cependant, M. Bartholomé Matthieu et Daniel Schweyckart n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.omegayoga.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents les plus proches du siège social de M. Bartholomé Matthieu ou de Daniel Schweyckart.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site internet www.omegayoga.fr.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Crédits divers

Crédit photo : Julien KAM, OmegaYoga, Unsplash

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